Déclarer les œuvres que vous utilisez,
c’est permettre au CFC d’identifier les créateurs dont vous utilisez les contenus afin de pouvoir les rémunérer,
Rémunérer les créateurs,
c’est donner les moyens aux auteurs et aux éditeurs de continuer de vous faire bénéficier d’œuvres diversifiées et de qualité,
Bénéficier d’œuvres diversifiées et de qualité,
c’est disposer de ressources fiables pour former des citoyens éclairés.
Les accords qui autorisent les universités à rediffuser des contenus de livres, de presse, de musique imprimée, ainsi que des images fixes, prévoient une déclaration des œuvres utilisées, afin que le CFC puisse identifier les auteurs et les éditeurs auxquels reverser les montants qui leur reviennent, conformément au droit d’auteur.
C'est à vous, enseignants, qu'il revient d'effectuer ces déclarations car vous seuls avez connaissance des œuvres que vous utilisez pour illustrer votre enseignement.
C'est pour cette raison que toutes les universités françaises ont mis en place, avec l’aide du CFC, un dispositif interne qui vous permet de lister ces œuvres dont vous avez rediffusé des extraits à vos étudiants.
Grâce à ces informations, transmises de façon anonyme, le CFC peut reverser les droits qui reviennent aux créateurs des œuvres effectivement utilisées. Cela permet aux auteurs de percevoir une rémunération légitime pour l’utilisation de leur travail et aux éditeurs de pouvoir continuer à produire ces ressources de qualité.
